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Marques déposées par MICHOTTE de WELLE Alain
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CHENERILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHENERILLES
MICHOTTE de WELLE Alain

Numéro de dépôt :
96658134
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2016

Présentation de la marque CHENERILLES

Déposée le 31 décembre 1996 par MICHOTTE de WELLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHENERILLES »

Le déposant est MICHOTTE de WELLE Alain domicilié(e) PINCHINAT,83910 POURRIERES (dossier no 2331457) - 83910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHOTTE de WELLE Alain domicilié(e) PINCHINAT,83910 POURRIERES (dossier no 2331457) - 83910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENERILLES est expirée depuis le 31 décembre 2016.

MICHOTTE de WELLE Alain a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VICTORINE , BIOVIGNE , DOMAINE PINCHINAT


MICHOTTE de WELLE Alain - PINCHINAT,83910 POURRIERES (dossier no 2331457) - 83910 - France


MICHOTTE de WELLE Alain - PINCHINAT,83910 POURRIERES (dossier no 2331457) - 83910 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331457 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

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